Valoris : infrastructure de registre et de tokenisation pour les actifs réels réglementés

Valoris est une plateforme logicielle en marque blanche qui permet aux institutions d'émettre, d'enregistrer et d'administrer des actifs réels sous forme numérique : actions, parts de fonds, titres de créance, droits immobiliers, cellules protégées et métaux en dépôt. Une seule plateforme, configurée pour chaque ordre juridique.

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À qui s'adresse Valoris

Valoris s'adresse aux institutions réglementées et professionnelles qui émettent, administrent ou surveillent des actifs réels. Ce n'est ni un produit destiné au grand public ni une bourse.

Banques privées et cantonalesExploitent sous leur propre marque un registre et un guichet investisseurs pour les droits-valeurs inscrits qu'elles structurent ou conservent pour leurs clients.

Maisons de titres (Wertpapierhäuser)Émettent et administrent des titres numériques pour leurs clients émetteurs, avec contrôle de chaque transfert avant inscription.

Gestionnaires d'actifs et administrateurs de fondsTiennent les registres de parts et de compartiments, les appels de fonds et les distributions des fonds et structures à compartiments.

Sociétés fiduciaires et trust companiesAdministrent les tables de capitalisation et les registres pour le compte de sociétés et de structures clientes.

Gestionnaires de PCC et de cellulesTiennent un registre, une comptabilité et un dossier documentaire par cellule protégée, sans transfert entre cellules.

Family officesDétiennent et suivent participations privées et co-investissements dans un registre unique et vérifiable.

Sociétés holdingGèrent registres des actions, catégories de titres et opérations sur titres de leurs filiales.

Promoteurs et propriétaires immobiliersÉmettent des instruments adossés à des biens immobiliers pour des investisseurs éligibles, avec une data room par actif.

Ports francs et exploitants de coffresRelient chaque droit numérique à un lingot ou à un objet identifié en dépôt.

Cabinets d'avocats en qualité de conseilExaminent documents et structures dans une data room partagée et définissent avec le client les règles d'éligibilité.

Autorités de surveillance et réviseursDisposent, si le client l'autorise, d'un accès en lecture seule aux registres, aux transferts et à la piste d'audit.

Valoris ne vend pas aux investisseurs particuliers, ne détient pas d'actifs de clients et n'exploite pas de plateforme de négociation.

Ce que fait Valoris

Tient le registre officiel des instruments numériques sur un registre distribué à accès contrôlé, avec liste d'autorisation, gel et piste d'audit complète.

Vérifie chaque transfert au regard de l'éligibilité de l'investisseur et des règles de l'ordre juridique avant son inscription.

Offre aux émetteurs, administrateurs, banques et investisseurs une vue propre sur les mêmes données.

Le principe de la marque blanche

Chaque institution partenaire dispose de sa propre instance, avec son nom, son logo et ses couleurs, à sa propre adresse.

L'instance est configurée avec la suite correspondant à son ordre juridique.

L'institution conserve la relation client et ses autorisations ; Valoris fournit le logiciel.

Sécurité et conformité

Accès contrôlé : seuls les participants identifiés et approuvés peuvent détenir ou transférer des instruments.

Données séparées par client : chaque instance ne voit que ses propres données.

Valoris est un logiciel. GLOBAL CONSULTANT est un fournisseur de technologie et non un intermédiaire autorisé ; les autorisations restent auprès de l'institution cliente.

Suites par juridiction

Suisse

Valoris Helvetia

Suite suisse pour les droits-valeurs inscrits et le registre des actionnaires, destinée aux banques privées, fiduciaires et émetteurs.

Art. 973d CO · DLT law · Pilote disponible · EN / DE / FR / IT Suisse

Valoris Geneva Freeport

Registre pour métaux précieux alloués et biens tangibles en port franc ou en coffre, destiné aux opérateurs de coffres, négociants et banques privées.

Swiss custody · Art. 973d CO · Pilote disponible · EN / DE / FR / IT Gibraltar

Valoris Ringfence

Protected cell segregation engine for Gibraltar PCCs and Experienced Investor Funds: one register per cell, assets and liabilities kept apart.

Gibraltar PCC · EIF · Pilote disponible · EN / ES Espagne

Valoris Iberia

Suite d'émission RWA pour l'immobilier et les prêts participatifs espagnols, fondée sur le modèle de registre des valeurs de la Ley 6/2023.

Ley 6/2023 · CNMV · Démo disponible · EN / ES Luxembourg

Valoris Lux

Registre DLT de parts et d’actions pour fonds alternatifs luxembourgeois (FIAR, SCSp) et compartiments de titrisation.

RAIF / SCSp · Blockchain Laws · Démo disponible · EN / FR Italie

Valoris Italia

Suite de titres numériques et de notes ABS pour les véhicules de titrisation italiens et l'émission DLT.

L. 130/1999 · D.L. 25/2023 · Démo disponible · IT / EN

Malte · bientôt

Valoris Malta

Malte est un État membre de l'UE doté de sociétés à cellules prévues par la loi pour l'assurance : protected cell companies (S.L. 386.10) et incorporated cell companies (S.L. 386.13) au titre du Companies Act. Suite en préparation.

Companies Act · S.L. 386.10 / 386.13
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Guernesey · bientôt

Valoris Guernsey

La Companies (Guernsey) Law, 2008 prévoit les protected cell companies (Part XXVII) et les incorporated cell companies (Part XXVIII), chacune soumise au consentement de la GFSC ; elles servent surtout dans l'assurance et les fonds d'investissement. Suite en préparation.

Companies (Guernsey) Law, 2008
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Jersey · bientôt

Valoris Jersey

La Part 18D de la Companies (Jersey) Law 1991 prévoit les protected cell companies et les incorporated cell companies, avec une protection légale des actifs de chaque cellule. Suite en préparation.

Companies (Jersey) Law 1991 · Part 18D
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